Une taxe sur les chiens

Les taxes, une vrai mine d'or pour les généalogistes. 

Aujourd'hui, je m"intéresse à une taxe sur les chiens. 

Bonne lecture.

Les taxes :  une mine d’or généalogique. 

Aujourd’hui, intéressons-nous à la taxe sur les chiens.

C’est en 1855, sous le gouvernement de Napoléon III, qu’est votée une loi sur la taxation des chiens.
Mise en application dès l’année suivante, elle oblige les propriétaires à déclarer leurs chiens et ainsi à s’acquitter d’une taxe municipale. Cette loi perdure jusqu’en 1971, année, où elle est abrogée. En effet, le rendement de cette taxe devient trop faible et de plus en plus difficile à percevoir. 

Mais alors pourquoi une taxe sur les chiens ?

Depuis plusieurs années, le nombre de chiens grandissait fortement. Les élites de notre pays ne cessaient de réclamer une taxe afin de pouvoir régler trois problématiques :  

-    La nourriture des chiens enlevait « le pain » aux nécessiteux qui souffraient de la faim.

-    Certains chiens véhiculaient la rage

-    Les chiens errants attaquaient les personnes, les troupeaux et le gibier.

Cet impôt local direct avait pour but de financer la gestion des chiens errants et ceux porteurs du virus de la rage. Il allait de 1 à 10 francs par chien. Tous les ans chaque propriétaire devait déclarer son ou ses chiens en mairie. 

Les chiens étaient classés en deux catégories :

-    Catégorie 1, la plus taxée, pour les chiens dit d’agrément ainsi que tous les chiens de chasse. 

-    Catégorie 2, la moins taxée, pour tous les chiens de troupeaux, de garde et les chiens d’aveugles.

La taxe ne s’appliquait pas aux chiots encore nourris par leur mère.

Photo personnelle - source : registre des taxes sur les chiens - Archives municipales de Puy St Martin

De nos jours, une loi relative aux chiens existe. Bien que celle-ci distingue les chiens en deux catégories, ici s’arrête la ressemblance. La législation a pour but d’identifier et de classer les chiens dit « dangereux » en deux catégories :

- catégorie 1 : chiens d’attaque

- catégorie 2 : chiens de garde et de défense. 

Les propriétaires doivent posséder un permis de détention et ne sont pas soumis à taxe mais seulement à des amendes en cas de non-respect de la loi.

Sources  :Archives Départementales du Cantal et Hypothèses de la Bibliothèque Nationale de France, photo source personnelle d’une matrice générale des contributions directes